En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.resonancevaunage.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Résonance Vaunage
Créateur du site : SARL Stella Communication – 494, rue Léon-Blum – 34000 MONTPELLIER
SIRET : 49831337800016
Code APE 7311Z - Activités des agences de publicité
Responsable publication : Président de l’association
Le responsable publication est une personne physique.
Webmaster au sein de l’entreprise : Président de l’association
Hébergeur : OVH
Le site est hébergé par la société OVH
Adresse : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix. Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Le stockage des données personnelles des utilisateurs est exclusivement réalisé sur des centres de données localisés en dehors des zones soumises au Patriot act.
Crédits et droits d’auteurs
Crédits images et vidéos sur l’ensemble du site : SARL Stella Communication, Résonance Vaunage, banques d’images avec achat.
Auteurs des textes sur l’ensemble du site : Résonance Vaunage
L’utilisation du site www.resonancevaunage.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.resonancevaunage.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.
Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le webmaster interne au Résonance Vaunage qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.resonancevaunage.fr est mis à jour régulièrement par le WEBMASTER au sein de Résonance Vaunage. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Le site www.resonancevaunage.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités et services commerciaux de l’association Résonance Vaunage.
Toutes les informations indiquées sur le site www.resonancevaunage.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.resonancevaunage.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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Des espaces interactifs (ex. : possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs.
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Le cas échéant, l’association Résonance Vaunage se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique.
En cas de désaccord/litige/insatisfaction concernant un service lié à l’association Résonance Vaunage, l’utilisateur peut adresser une réclamation motivée à notre service client :
– par demande par courrier à : Résonance Vaunage, 104, rue du Levant, c/o Garage Roucher Père & fille, 30420 Calvisson
– par demande par mail : contact@resonancevaunage.fr
Les réclamations adressées font l’objet d’un traitement raisonnable et rapide.
Chaque réclamation est consignée et des mesures de traitement sont mises en place rapidement.
Le « réclamant » est averti des modalités de traitement des réclamations, et reçoit une réponse appropriée dans les meilleurs délais.
La confidentialité des données à caractère personnel est respectée, et la globalité de la présente procédure de réclamations est conforme aux dispositions de notre politique de confidentialité.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.resonancevaunage.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nîmes.
Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
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